Le présent site Internet http://www.quille-industrie.com est la propriété de la société QUILLE, société anonyme au capital de 15.255.000 euros dont le siège social est 4 rue Saint Eloi à Rouen (76000), enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro 680 500 881.

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété de QUILLE. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de QUILLE.
Le nom QUILLE et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de QUILLE.

Contenu - Liens

La société QUILLE se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site.
Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de QUILLE.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas QUILLE ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du Site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par QUILLE ou du fait de tout outil de recherche, QUILLE ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société QUILLE et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour QUILLE le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à : Florence.bonifacio@quille.fr

Déclaration CNIL

La société Quille a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d'enregistrement du dossier est le...

Loi - Litiges

Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

Responsable du Site

Florence BONIFACIO. - Quille Industrie Environnement - 4 rue Saint Eloi à Rouen (76000)

Réalisation et hébergement :

B'n'T Communication
34 rue Jouvenet
75016 PARIS
téléphone : 01 40 50 60 60
SARL au capital de 8000 €
RCS Paris B 437 847 981
SIRET : 437 847 981 000 10